PROMOSOL BRENT SA CASTROL C.F.P.I. INDUSTRIE FRAPPAZ GAMLEN LANGLOIS SOCOMOR WYNN'S FRANCE
Numéro de dépôt :
96654315
Date de dépôt :
06/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2006
Présentation de la marque NETSOLV
Déposée le 6 décembre 1996 par PROMOSOL, la Société Anonyme (SA) BRENT, CASTROL, C.F.P.I. INDUSTRIE, FRAPPAZ, GAMLEN, LANGLOIS, SOCOMOR, WYNN'S FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NETSOLV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-02 du 10 janvier 1997.
Les déposants sont PROMOSOL, domicilié(e) Boulevard Henri-Cahn, 94360 BRY-SUR-MARNE - France, la Société Anonyme (SA) BRENT domicilié(e) 280, rue Jean-Baptiste Godin, 02200 VILLENEUVE SAINT-GERMAIN - France, CASTROL, domicilié(e) 1, Parc des Erables, 66, Route de Sartrouvilles, 78230 LE PECQ - France, C.F.P.I. INDUSTRIE, domicilié(e) 28, Boulevard Camélinat, 92233 GENEVILLIERS CEDEX - France, FRAPPAZ, domicilié(e) 5, Boulevard de Créteil, 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES CEDEX - France, GAMLEN, domicilié(e) 17, route de Rouen, 27950 SAINT-MARCEL-VERNON - France, LANGLOIS, domicilié(e) 3, rue de la Buhotière Zone Industrielle de la Haie des Cognets , 35136 SAINT JACQUES DE LA LANDE - France, SOCOMOR, domicilié(e) Zone Industrielle du Prat, Avenue p. Duplex RP 0707, 56037 VANNES CEDEX - France, WYNN'S FRANCE, domicilié(e) 11, avenue Dubonnet, 92407 COURBEVOIE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque NETSOLV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRAPPAZ - 5, Boulevard de Créteil, 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES CEDEX - France
GAMLEN - 17, route de Rouen, 27950 SAINT-MARCEL-VERNON - France
LANGLOIS - 3, rue de la Buhotière Zone Industrielle de la Haie des Cognets , 35136 SAINT JACQUES DE LA LANDE - France
SOCOMOR - Zone Industrielle du Prat, Avenue p. Duplex RP 0707, 56037 VANNES CEDEX - France
WYNN'S FRANCE - 11, avenue Dubonnet, 92407 COURBEVOIE CEDEX - France - SIREN 7
BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20
Inscription le 12 juin 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°325108 - Publication au BOPI 2001-06-12
Inscription le 6 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303283 - Publication au BOPI 2000-07-06
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
Produits chimiques destinés au nettoyage et au dégraissage. Produits de nettoyage et de décapage, produits de dégraissage non utilisés au cours d'opération de fabrication, solvants détergents. Machines de nettoyage et de décapage, dégraisseuses. Dégraissage et nettoyage d'installations industrielles, d'équipements industriels et domestiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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